Datedu Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira le

Mercredi 27 juin 2018 à 20h00 SALLE DES FÊTES

ORDRE DU JOUR

Affaires Générales/Ressources Humaines

  • Modification du tableau des effectifs.
  • Convention CARENE/Commune : Mise en place de conteneur enterrés - Jardin du Bois de la Cour.
  • Convention de partenariat Commune/Société de chasse communale.

Affaires Financières

  • Attribution de l'indemnité de gestion au comptable public.
  • Demande de subvention présentée par l'ANSDPAH.
  • Fixation des tarifs scolaires et périscolaires 2018-2019.
  • Maintenance des équipements techniques des bâtiments - Groupement de commandes.
  • Audiovidéo et éclairage - Groupement de commandes.
  • Fourniture et distribution de carburants - Groupement de commandes.
  • Contrôles périodiques des installations techniques et moyens de lutte contre l'incendie - Groupement de commandes.

Affaires Foncières

  • Régularisation de l'emprise foncière - Chemin de la Brobancais.
  • Aliénation de la parcelle AL n° 44.

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