CommissionUrbanisme - Développement du Territoire

Composition et rôle de la commission

Composition

Président

  • Alain MICHELOT

Vice-Président

  • Jean-Michel CRAND

Membres élus

  • Alain GUERLAIS
  • André DESRUELLES
  • Alain MASSE
  • Damien POYET-POULLET
  • Anne-Sophie DUTERTRE

Extras Municipaux

  • Marc PINSON
  • Pierre BAUMARD
  • Mireille MONIN

Rôle

La commission émet un avis sur les demandes qui concernent le droit des sols et sur les projets d'urbanisation.

Réunions

La fréquence des réunions est d'environ toutes les 3 semaines afin de respecter les délais d'instruction des dossiers.

Dossiers

Les imprimés concernant :

  • Les Certificats d'Urbanisme
  • Les Déclarations de Travaux
  • Les Permis de Construire

sont à retirer en Mairie auprès du Service Urbanisme.

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