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Prochain Conseil Municipal

Conseil Municipal

 Mercredi 11 décembre 2019
 20h00
 Salle du Conseil Municipal
 
odre du jour:
 
AFFAIRES GENERALES / RESSOURCES HUMAINES
 
  • Information : Référendum privatisation du groupe ADP (Aéroports De Paris).
  • Recensement de la population 2020 : Fixation de la rémunération des agents recenseurs.
  • Carene - Prise de compétence facultative - Création, aménagement et entretien des circuits de randonnée multi-activités non motorisés (pédestres, équestre et cyclo sportifs) inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).
  • Syndicat intercommunal de la Fourière pour animaux de la Presqu'île guérandaise - Retrait de la commune de Donges.
 
AFFAIRES FINANCIERES / CITOYENNETE
 
  • Budget général - Décision modificative n° 1.
  • Budget annexe "vente énergie" - Décision modificative n° 1.
  • Fixation des tarifs communaux 2020.
  • Détermination du coût moyen des frais de scolarité par élèves année 2018-2019.
  • Groupement de commande - Acquisition de matériel audio-vidéo et d'éclairage.
  • Groupement de commande - Maintenance, travaux, télésurveillance de système d'alarmes intrusion et intervention de sécurité.
  • Distributeur automatique de billets - occupation du domaine public - fixation de la redevance.
  • Travaux RD 50 - Protocole d'accord dédommagement.
  • Travaux d'accessibilité des ERP - Mise en oeuvre de l'Ad'ap - Demande de subvention au titre de la DSIL.
 
AFFAIRES ENFANCE / JEUNESSE
 
  • Caisse d'Allocation Familiales - Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022